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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM
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boitearchive.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

boitearchive.com
CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3738063
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2020
boitearchive.com de CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM

Présentation de la marque boitearchive.com

Déposée le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « boitearchive.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM domicilié(e) 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 751 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM domicilié(e) 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France.

La marque boitearchive.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque boitearchive.com est expirée depuis le 12 mai 2020.

CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM a également déposé les autres marques suivantes : LE No 1 DU CARTON SUR INTERNET , boitearchive.com , CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM


CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM, SARL - 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 501751804


CARTONSDEDEMENAGEMENT.COM - 7 AVENUE BARTHELEMY THIMONNIER - 69300 - CALUIRE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592717 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Valises en métal, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus ; meubles métalliques de rangement, armoires, étagères et rayonnages ;

Appareils mécaniques et électriques pour la perforation et la reliure de documents et accessoires consommables correspondants ; appareils mécaniques et électriques pour le broyage et la destruction de documents ;

Chemises, classeurs, dossiers, dossiers suspendus, pochettes, étuis et reliures, en papier, en carton et en matières plastiques, pour le rangement de documents et d'archives ; valises en carton, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus ; films et étuis pour l'emballage et la protection de documents ; anneaux, crochets et accessoires pour la reliure de documents ;

Valises en matières plastiques, pour le rangement, le transfert et le stockage de documents, d'archives, de boites archives et de dossiers suspendus ; meubles de rangement, armoires, étagères et rayonnages.